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Conseil municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 25 septembre à 19h, salle d'honneur de l'Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2017

   TITRE DÉSIGNATION RAPPORTEUR
17-401
 
COMMUNICATION

 
  
Compte rendu des décisions
prises en application de la
délibération n° 15-404 du 18
septembre 2015
M. LE MAIRE
17-402 SOLIDARITÉ

Passage de l’ouragan Irma sur les îles françaises de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy
Versement d’une subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français
M. LE MAIRE
17-403  
SPORT



Dénomination de la tribune du stade Pierre Duboeuf
M. LE MAIRE
17-404 AFFAIRES SOCIALES

 
Adhésion à l’Association Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés Désignation du représentant de la VillE V. LAGARDE
17-405 ACTION ÉDUCATIVE
Communication

Bilan de la rentrée scolaire 2017-2018
F. LARTIGUE-PEYROU
17-406 ACTION ÉDUCATIVE Contrat Éducatif Local
2017-2018
F. LARTIGUE-PEYROU
17-407 FINANCES

Décision modificative n°3 et vote des subventions

M. LE MAIRE
17-408 FINANCES

Admission en non valeur et créances éteintes

M. LE MAIRE
17-409 FINANCES

Taxe locale sur la publicité extérieure
I. DOGANEL
17-410 FINANCES Cession de biens mobiliers
Complément à la délibération n°17-308 RELATIVE à LA demande d’autorisation de vente d’une tondeuse à la société Jardins Loisirs
D. BOUDEBIBAH
17-411 COMMERCES


Ouvertures dominicales des établissements de commerces en 2018
Avis du Conseil Municipal
I. DOGANEL
17-412 AFFAIRES CIVILES

 

Convention de délégation du service public extérieur des pompes funèbres à la SPL « Pôle funéraire public -Métropole de Lyon » F. PIETKA

17-413 CULTURE


Espace Albert Camus
Dissolution de la régie personnalisée et autonome

M. SPAGGIARI-MEYNET
17-414 URBANISME

 

Convention avec la Métropole de Lyon pour la mise à disposition du logiciel Cart@ads M. LE MAIRE
17-415

ADMINISTRATION GÉNÉRALE


Adhésion à la mission pluriannuelle d’archive proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon
V. LAGARDE
17-416 
ADMINISTRATION GÉNÉRALE Dématérialisation des actes administratifs
Avenant n° 1 à la convention avec la Préfecture du Rhône
D. VITALI
17-417

FINANCES


Prise en charge des amendes pour non désignation de conducteur par la Ville F. SERRANO
17-418


ESPACES EXTÉRIEURS Approbation d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour le géoréférencement des réseaux électriques souterrains Y. SELLEM
17-419



ENVIRONNEMENT
Communication
Suites données à l'enquête publique au titre du Code de l'Environnement pour la demande d'autorisation de la société SAFRAN LANDING SYSTEMS en vue de modifier et d'améliorer le processus de production industriel de l'établissement F. SERRANO