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Conseil municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 27 mars à 19h, salle d'honneur de l'Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2017

   TITRE DÉSIGNATION RAPPORTEUR
17-201
 
COMMUNICATION

 
  
Compte rendu des décisions
prises en application de la
délibération n° 15-404 du 18
septembre 2015
M. LE MAIRE
17-202 FINANCES
Budget Primitif pour l'année 2017
Vote des subventions 2016
M. LE MAIRE
17-203  
FINANCES



Fiscalité directe
Taux d'impositions des taxes directes locales pour l'année 2017
M. LE MAIRE
17-204 AFFAIRES SOCIALES
Centre Communal d'Action Sociale
Budget Primitif 2017 Demande de subventions de fonctionnement
V. LAGARDE
17-205 POLITIQUE DE LA VILLE
Contrat de Ville Programme des actions pour l'année 2017 M. LE MAIRE
17-206 VOIRIE
CIRCULATION
Plan de déplacements urbains de l'agglomération lyonnaise 2017-2030
Avis du Conseil Municipal
I. DOGANEL
17-207 ENVIRONNEMENT
Communication
Qualité du service public d'élimination des déchets Rapport annuel 2015 Y. SELLEM
17-208 ACTION ÉDUCATIVE Tarification du temps périscolaire méridien F. LARTIGUE-PEYROU
17-209 ACTION ÉDUCATIVE Prix de la Ville de Bron Autorisation d'attribution des mandats aux élèves, collégiens et lycéens C. HAOUR
17-210 CULTURE Projet Pôle en Scènes Convention de partenariat Avenant de prolongation M. SPAGGIARI -MEYNET
17-211 PERSONNEL Tableau des effectifs V. LAGARDE
17-212 FINANCES
Demande de garantie partielle d'emprunt par la société Alliade Habitat
Construction de 50 logements secteur Caravelle îlot G
M. LE MAIRE

17-213 MODIFICATION DE TARIFS
Droits d'utilisation des installations sportives et des animations municipales sportives et aquatiques D. BOUDEBIBAH
17-214 VOIRIE
Dénomination d'un nouveau tronçon de voie avenue du Doyen Jean Lépine Y. SELLEM