Actes administratifs

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 16 avril 2024 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 16 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY-6 juillet 2024

Acte administratif du 16 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association BRON HANDBALL-9 juin 2024

Acte administratif du 16 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 avril 2024

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 16 avril 2024 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2024

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 16 avril 2024 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2024

Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public

Acte administratif du 16 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 17 avril 2024

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 16 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 17 avril 2024

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 15 avril 2024 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 15 avril 2024