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POLICE MUNICIPALE

Stérilisation et identification des chats errants - Convention avec 30 Millions d'amis

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PATRIMOINE

Convention d'adhésion aux activités de "Conseil en Energie Partagé" avec le SIGERLy

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URBANISME

Création d’un emplacement réservé dans le cadre de la modification n° 4 du PLU-H

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JEUNESSE

Vacances apprenantes et mixité sociale pour les jeunes brondillants - Centre de loisirs municipal Atout-sport et le centre social et culturel Gérard Philipe

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POLITIQUE DE LA VILLE

Programmation 2024 du Contrat de Ville

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POLITIQUE DE LA VILLE

Contrat de Ville métropolitain - Engagements Quartiers 2030

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VIE ASSOCIATIVE

Association Comité de gestion du Centre aéré Bron Parilly - Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'objectifs 2023-2025 et attribution d'une subvention pour l'année 2024

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VIE ASSOCIATIVE

Association Amitiés Européennes Bron Weingarten - Attribution de subvention pour l'année 2024

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VIE ASSOCIATIVE

Association Bron Talavera de la Reina- Attribution de subvention pour l'année 2024

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VIE ASSOCIATIVE

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2024 - 2ème campagne

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ESPACES EXTERIEURS

Réaménagement de la place Jean Moulin – Approbation d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage (CTMO) avec la Métropole de Lyon

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ENVIRONNEMENT

Demande d'Autorisation Environnementale de la société SOTERLY pour l'exploitation d'une plateforme de regroupement, de tri, de transit et de valorisation de déchets inertes située Boulevard des Droits de l'Homme à Bron.

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ENVIRONNEMENT

Subventions pour l’acquisition de dispositifs de récupération d'eau de pluie en 2024

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ENVIRONNEMENT

Rapport annuel concernant le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2022

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ENVIRONNEMENT

Rapport sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine et sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement Rapport annuel 2022

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COMMERCE

Création du tarif des emplacements des marchés à thème

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ACTION EDUCATIVE

Ajustement des périmètres scolaires

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ACTION EDUCATIVE

Convention relative à la scolarisation des enfants de l'Institut Départemental de l'Enfance et de la Famille

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FINANCES

Demande de garantie partielle d'emprunt par Alliade Habitat - Construction neuve de 41 logements ZAC Terraillon îlots B1 et B2

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Délibération

PERSONNEL

Délibération portant remboursement des frais de transport, de repas et d’hébergement engagés par les personnels dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission

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