Centre Communal d'Action sociale - CCAS - Attribution d'acompte sur la subvention pour l'année 2022

À l'occasion du week-end et du lundi de Pentecôte, retrouvez les infos pratiques sur l'ouverture/fermeture des services et équipements municipaux (centre nautique, réseau des médiathèques...), la collecte des déchets, les marchés forains et les pharmacies de garde.

En savoir +

Alertes SMS

ODJ CM.pdf PDF - 59.65 Ko

Téléchargement ODJ CM.pdf
CONVOCATION CM.pdf PDF - 280.27 Ko

Téléchargement CONVOCATION CM.pdf

11865

Centre Communal d'Action sociale - CCAS - Attribution d'acompte sur la subvention pour l'année 2022

Numéro de l'acte : 20220203DEL9

Rapporteur : M. MARC DUBIEF

tampon_tdt_20220203DEL9.pdf PDF - 113.83 Ko

Téléchargement tampon_tdt_20220203DEL9.pdf

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Bron Boxing Academy - BBA - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du 03 février 2022

Détails de l'acte

Délibération

TRANSPORTS

Participation à l'expérimentation de la constatation des niveaux d'émissions sonores des véhicules en mouvement par des appareils de contrôle automatique fixes et mobiles prévue par la Loi d'Orientation des Mobilités (L.O.M.)

Acte administratif du 03 février 2022

Détails de l'acte