15241

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Acte administratif du

Dispositif des Bons associatifs - Attribution de subventions aux associations pour l'année 2022

Numéro de l'acte : 20221214DEL43

Rapporteur : Tarik Ez zajjari

Auteur : Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association COBRA - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2023

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

POLICE MUNICIPALE

Convention relative à la propriété et aux conditions d'hébergement, d'entretien, de soins, de nourriture et d'assurance d'un chien de patrouille affecté au service Police Municipale

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte