Délibération

COMMUNICATION

Compte-rendu des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

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FONCIER

Acquisition par préemption du bien situé 16 rue Gaston Maurin

Acte administratif du

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ENVIRONNEMENT

ENVIRONNEMENT Signature d'une convention de mise à disposition de données météorologiques pour l'optimisation du réseau d'arrosage de la Ville de Bron

Acte administratif du

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GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Protection fonctionnelle accordée à un élu

Acte administratif du

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FINANCES

Création de tarifs pour le Centre nautique André Sousi-tarifs uniques enfants et adultes

Acte administratif du

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Délibération

ECONOMIE

Création du tarif des chalets du marché de Noël

Acte administratif du

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Délibération

PERSONNEL

Evolution du montant de prise en charge des frais de transport des agents qui assurent des fonctions essentiellement itinérantes

Acte administratif du

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ACTION EDUCATIVE

Signature d'une convention de mise à disposition de l'ENT "laclasse.com"

Acte administratif du

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ACTION EDUCATIVE

Fusion des écoles les Genêts Maternelle et La Garenne Maternelle

Acte administratif du

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ACTION EDUCATIVE

Règlement des Temps Périscolaires

Acte administratif du

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Délibération

ACTION EDUCATIVE

Modification du périmètre scolaire

Acte administratif du

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VIE ASSOCIATIVE

Association Amitiés Européennes Bron Weingarten - Attribution de subvention pour l'année 2022

Acte administratif du

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Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Sportive du Collège Joliot Curie, section sport partagé - Attribution de subvention exceptionnelle 2022

Acte administratif du

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Délibération

FINANCES

Budget annexe du cinéma les alizés - Budget primitif pour l'année 2022

Acte administratif du

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Délibération

FINANCES

Création du budget annexe "Cinéma les Alizés"

Acte administratif du

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Délibération

CULTURE

Approbation du contrat de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du cinéma LES ALIZES

Acte administratif du

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Délibération

FINANCES

Mise à jour des autorisations de programme

Acte administratif du

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Délibération

FINANCES

Décision modificative n° 1 au budget primitif 2022

Acte administratif du

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Délibération

FINANCES

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021

Acte administratif du

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Délibération

FINANCES

Présentation du compte administratif 2021 et bilan des acquisitions et cessions immobilières 2021

Acte administratif du

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