Actes administratifs

Liste d'aptitude au titre de la promotion interne 2024

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 12 avril 2024

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024

Organisation d'une journée PROX par RAID AVENTURE ORGANISATION

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron Tennis de Table - 8 juin 2024

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024