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Les séances du Conseil Municipal

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Retrouvez ici les comptes rendus et les délibérations des Conseils municipaux de la Ville de Bron jusqu'au 30 juin 2022, puis les Procès-verbaux et les listes de délibérations et leurs votes depuis le 1er juillet 2022. Vous pouvez retrouver le détail des délibérations votées depuis le 1er juillet 2022 à l'aide du moteur de recherche des actes administratifs :

Les actes administratifs de la Ville de Bron.

Prochaine séance du Conseil municipal : jeudi 3 octobre à 17h30.

 

 

 

 

 

Procès-verbal des Conseils Municipaux du 12 décembre 2023 approuvé pendant le Conseil Municipal du 8 février 2024 à 17h30. Liste des délibérations municipales et leurs votes du 8 février 2024 (Conseil Municipal du 8 février 2024 à 17h30).…
Procès-verbal des Conseils Municipaux du 5 octobre 2023 approuvé pendant le Conseil Municipal du 12 décembre 2023 à 17h30. Liste des délibérations municipales et leurs votes du 12 décembre 2023 (Conseil Municipal du 12 décembre 2023 à…
Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 septembre 2023 approuvé pendant le Conseil Municipal du 5 octobre 2023 à 17h30. Liste des délibérations municipales et leurs votes du 5 octobre 2023 (Conseils Municipaux de 17h 25 et 17h30).…
Procès-verbal du Conseil municipal du 20 juin 2023 approuvé pendant le conseil municipal du 11 septembre 2023. Liste des délibérations municipales et leurs votes du 11 septembre 2023. Publication en ligne des documents (Procès-verbal du CM…
Procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2023 approuvé pendant le conseil municipal du 20 juin 2023. Procès-verbal du Conseil municipal du 6 avril 2023 approuvé pendant le conseil municipal du 20 juin 2023. Liste des délibérations…
Liste des délibérations municipales et leurs votes du 6 avril 2023. Publication en ligne des documents (liste des délibérations du 06/04/2023) le mardi 27 juin 2023.
Procès-verbal du Conseil municipal du 2 février 2023 approuvé pendant le conseil municipal du 20 mars 2023. Liste des délibérations municipales et leurs votes du 20 mars 2023. Publication en ligne des documents (Procès-verbal du CM du 02/…
Procès-verbal du Conseil municipal du 14 décembre 2022 approuvé pendant le conseil municipal du 2 février 2023. Liste des délibérations municipales et leurs votes du 2 février 2023. Publication en ligne des documents (Procès-verbal du CM…
Procès-verbal du Conseil municipal du 15 novembre 2022 approuvé pendant le conseil municipal du 14 décembre 2022. Liste des délibérations municipales et leurs votes du 14 décembre 2022 . Publication en ligne des documents (Procès-verbal du…
Procès-verbal du Conseil municipal du 6 octobre 2022 approuvé pendant le conseil municipal du 15 novembre 2022. Liste des délibérations municipales et leurs votes du 15 novembre 2022 . Publication en ligne des documents (Procès-verbal du…
Procès-verbal du Conseil municipal du 23 juin 2022 approuvé pendant le conseil municipal du 6 octobre 2022. Liste des délibérations municipales et leurs votes du 6 octobre 2022 . Publication en ligne des documents (Procès-verbal du CM du…
Procès-verbal du Conseil municipal du 23 juin 2022 Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 16 juin 2022 s’est réuni en séance publique le 23 juin 2022 à 17h sous la présidence de M. le Maire. Secrétaire de séance Mme Marie…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 7 avril 2022 s’est réuni en séance publique le 14 avril 2022 à 17h sous la présidence de M. le Maire. Secrétaire de séance Mme Marie BRUNET est désignée secrétaire de séance. Membres…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 26 janvier 2022 s’est réuni en séance publique le 3 février 2022 à 17h sous la présidence de M. le Maire. Secrétaire de séance Mme BRUNET Marie est désignée secrétaire de séance.…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 3 décembre 2021 s’est réuni en séance publique le 9 décembre 2021 à 17h sous la présidence de M. le Maire. M. le Maire fait l’appel des membres du Conseil Municipal. Secrétaire de…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 4 novembre 2021 s’est réuni en séance publique le 10 novembre 2021 à 12h sous la présidence de M. le Maire. Secrétaire de séance Mme Muriel ROBIC Membres présents M. Jérémie BRÉAUD,…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 24 septembre 2021 s'est réuni en séance publique le 30 septembre 2021 à 16h sous la présidence de M. le Maire. Secrétaire de séance Mme Marie BRUNET est désignée secrétaire de séance.…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 3 juin 2021 s’est réuni en séance publique le 10 juin 2021 à 16h sous la présidence de Monsieur Jérémie BRÉAUD. Secrétaire de séance Mme Marie BRUNET est désignée secrétaire de séance.…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 25 mars 2021 s’est réuni en séance publique le 1er avril 2021 à 16h sous la présidence de Monsieur Jérémie BRÉAUD, Maire. Secrétaire de séance Mme Marie BRUNET est désignée…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 4 mars 2021 s’est réuni en séance publique le 11 mars 2021 à 12h30 sous la présidence de Monsieur Jérémie BRÉAUD, Maire. Secrétaire de séance Madame Évelyne BRUNET est désignée…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 21 janvier 2021 s'est réuni en séance publique le 28 janvier 2021 à 16h sous la présidence de Monsieur Jérémie BRÉAUD, Maire. Secrétaire de séance Madame Marie BRUNET est désignée…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 4 décembre 2020 s’est réuni en séance publique le 10 décembre 2020 à 19h sous la présidence de Monsieur Jérémie BRÉAUD, Maire. Secrétaire de séance Madame Marie BRUNET est désignée…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 25 septembre 2020 s’est réuni en séance publique le 1er octobre 2020 à 19h sous la présidence de Monsieur Jérémie BRÉAUD, Maire. Secrétaire de séance Madame Marie BRUNET est désignée…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 10 juillet 2020 s’est réuni en séance publique le 16 juillet 2020 à 19h sous la présidence de M. LE MAIRE. Secrétaire de séance Madame BRUNET Évelyne est désignée secrétaire de…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 4 juillet 2020 s’est réuni en séance publique le 10 juillet 2020 à 12h à l'Hôtel de Ville pour l'élection des délégués supplémentaires et délégués suppléants en vue des élections…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 30 juin 2020 s’est réuni en séance publique le 4 juillet 2020 à 9h à l'Espace Albert Camus. Secrétaire de séance Mme BRUNET Marie est désignée secrétaire de séance. Membres présents Mme…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 24 janvier 2020 s’est réuni en séance publique le 3 février 2020 à 19 h 00 sous la présidence de M. LE MAIRE. Secrétaire de séance M. ANGOSTO est désigné secrétaire de séance. Membres…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 29 novembre 2019 à 19h s’est réuni en séance publique le 9 décembre 2019 à 19 h 00 sous la présidence de M. LE MAIRE. Secrétaire de séance Mme MOREL est désignée secrétaire de séance à…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 27 septembre 2019 s'est réuni en séance publique le 7 octobre 2019 à 19h sous la présidence de M. LE MAIRE. Secrétaire de séance Mme CHAPPUIS est désignée secrétaire de séance à l'…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 21 juin 2019 s’est réuni en séance publique le 1er juillet 2019 à 19 h 00 sous la présidence de M. LE MAIRE. Secrétaire de séance Mme CHAPPUIS est désignée secrétaire de séance à l'…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 27 mars 2019 s’est réuni en séance publique le 8 avril 2019 à 19 h 00 sous la présidence de M. LE MAIRE. Secrétaire de séance M. ANGOSTO est désigné secrétaire de séance. Membres…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 30 janvier 2019 s’est réuni en séance publique le 11 février 2019 à 19h sous la présidence de M. LE MAIRE. Secrétaire de séance Mme MOREL Membres présents M. LE MAIRE, Mme LAGARDE…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 6 décembre 2018 s’est réuni en séance publique le 17 décembre 2018 à 19h sous la présidence de M. LE MAIRE. Secrétaire de séance Mme MOREL Membres présents M. LE MAIRE, Mme LAGARDE, M.…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 14 septembre 2018 s'est réuni en séance publique le 24 septembre 2018 à 19h sous la présidence de M. Le Maire. Secrétaire de séance M. INAMI. Membres présents M. LE MAIRE, Mme LAGARDE,…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 8 juin 2018 s’est réuni en séance publique le 18 juin 2018 à 19h15 sous la présidence de M. Le Maire. Secrétaire de séance Mme MOREL. Membres présents M. LONGUEVAL, M. BOUDEBIBAH, Mmes…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 30 mars 2018 s'est réuni en séance publique le lundi 9 avril 2018 à 19h sous la présidence de Monsieur Jean-Michel LONGUEVAL, Maire. Secrétaire de séance M. INAMI Membres présents M.…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 9 février 2018 s'est réuni en séance publique le lundi 19 février 2018 à 19h sous la présidence de Monsieur Jean-Michel LONGUEVAL, Maire. Secrétaire de séance Mme MOREL. Membres…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 23 novembre 2017 s'est réuni en séance publique le lundi 4 décembre 2017 à 19h00 sous la présidence de Monsieur Jean-Michel LONGUEVAL, Maire. Secrétaire de séance M. INAMl Personnes…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 15 septembre 2017 s'est réuni en séance publique le lundi 15 septembre 2017 à 19h sous la présidence de Monsieur Jean-Michel LONGUEVAL, Maire. Secrétaire de la séance Mme MOREL…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 9 juin 2017 s'est réuni en séance publique le lundi 19 juin 2017 à 19h sous la présidence de Monsieur Jean-Michel LONGUEVAL, Maire. Secrétaire de la séance Mme CHAPPUIS Personnes…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 17 mars 2017 s'est réuni en séance publique le lundi 27 mars à 19h sous la présidence de Monsieur Jean-Michel LONGUEVAL, Maire. Secrétaire de la séance Madame HAOUR Personnes…
Ordre du jour Le Conseil Municipal dûment convoqué le 9 février 2017 s'est réuni en séance publique le lundi 20 février à 19h sous la présidence de Monsieur Jean-Michel LONGUEVAL, Maire. Secrétaire de séance Monsieur INAMI Membres…

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