Actes administratifs

Association Bron Hand Ball - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Délibération du 03 février 2022

Indemnité horaires pour travaux supplémentaires

Délibération du 03 février 2022

Association Bron Boxing Academy - BBA - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Délibération du 03 février 2022

Participation financière aux travaux dans les rez de chaussée actifs de la rue Paul Pic

Délibération du 03 février 2022

Club pétanque Bron Terraillon - CPBT - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Délibération du 03 février 2022

Avis sur la révision du Plan de Protection de l'Atmosphère de l'agglomération lyonnaise (troisième plan)

Délibération du 03 février 2022

Association Fort de Bron - Attribution de subvention pour l'année 2022

Délibération du 03 février 2022

Convention de délégation à l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration pour réaliser les enquêtes logement et ressources dans le cadre des regroupements familiaux

Délibération du 03 février 2022