Actes administratifs

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 24 mars 2023 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 24 mars 2023

Autorisation d’Occupation du Domaine Public

Acte administratif du 23 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mars 2023

Maintien ou non dans les fonctions d'un adjoint au Maire à la suite du retrait des délégations accordées à Monsieur François-Xavier PENICAUD

Acte administratif du 23 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 mars 2023

Election d'un nouvel adjoint au Maire

Acte administratif du 23 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 mars 2023

Désignation de représentants du Conseil Municipal Centre aéré permanent de Bron Parilly

Acte administratif du 23 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 mars 2023

Désignation de représentants du Conseil Municipal Société Un, Deux, Toits Soleil

Acte administratif du 23 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 mars 2023

Désignation de représentants du Conseil Municipal IUT de l’Université Lumière Lyon 2

Acte administratif du 23 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 mars 2023

Désignation de représentants du Conseil Municipal au Centre Social Gérard Philipe

Acte administratif du 23 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 mars 2023