Actes administratifs

Arrêté portant délégation de signature afin de déposer plainte au nom de la Ville pour les infractions commises à l'encontre de la Direction des Sports et de la Vie Associative

Acte administratif du 22 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 août 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-678 - Construction du groupe scolaire Les Genêts Lot n° 4 : démolition - gros oeuvre - maçonnerie

Acte administratif du 22 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 août 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Arc Club de Bron - samedi 9 novembre 2024 et dimanche 10 novembre 2024

Acte administratif du 18 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 août 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de restaurant CAPPADOCE KEBAB

Acte administratif du 17 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juillet 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de restaurant LA BAGUETT'IN

Acte administratif du 17 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juillet 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron'Z'Amis - le 21 septembre 2024

Acte administratif du 17 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juillet 2024

Arrêté portant délégation de signature à Messieurs les DGS, DGA Performance et Ressources et DAJCP afin de déposer plainte au nom de la Ville pour toutes les infractions commises à l'encontre de la Ville de BRON

Acte administratif du 16 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juillet 2024

Contrat de location - entreprise Illumination Magie Lyon

Acte administratif du 15 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2024