Actes administratifs

Budget principal Ville - Présentation du compte administratif 2023 et bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2024

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 et approbation de la décision modificative n° 1 au budget 2024

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association du Réveil des classes - 23 novembre 2024

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Les Brons Copains - 21 juin 2024

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juin 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT 069 029 24 00012 - Salle Elsa Triollet

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024

Décision portant demande auprès de l’État d'une demande de subvention – Fonds vert 2024

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024

Arrêté portant transfert des abonnements de Monsieur ATTAR Kamel à Monsieur BELHADJ Mehdi sur les marchés du lundi et du vendredi place de la Liberté

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de café et restaurant CHE DELIZIA

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juin 2024