Actes administratifs

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile - "IL PICCOLO PIZZA" du 1er janvier au 31 mars 2025

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n°069 029 24 00048 AUTO ECOLE - 141 avenue Pierre Brossolette

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Accord-cadre entretien et maintenance des ascenseurs

Acte administratif du 17 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Avenant n° 1 à l'accord cadre n° 2024-814 - Acquisition et maintenance des nouveaux outils du centre de services de la DSIT

Acte administratif du 17 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Aménagement de l'aire de jeux du square de l'académie d'escrime

Acte administratif du 17 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Renouvellement de la cotisation à l'Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (AFCDP) 2025

Acte administratif du 17 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2022-550 : maîtrise d’œuvre pour l'extension-rénovation de l'école Jean Moulin

Acte administratif du 17 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Budget principal de la ville - Budget 2024 - Décision modificative n° 3

Acte administratif du 16 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 décembre 2024