Actes administratifs

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 15 avril 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 17 avril 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 15 avril 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 16 avril 2025

Budget principal - Budget primitif pour l'année 2025

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Centre Communal d'Action Sociale Budget Primitif 2025 - Demande de subvention de fonctionnement

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Bail commercial pour le local situé 148 bis avenue Franklin Roosevelt

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Association Bron Talavera de la Reina- Attribution de subvention pour l'année 2025

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Choix d’une convention de participation pour le risque « prévoyance » et mandat donné au Centre de Gestion pour mener la procédure de mise en concurrence

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Construction du Pôle d’Équipements Publics de Parilly Approbation du projet - ouverture de la procédure de concours pour la sélection du maître d’œuvre - Composition du jury de concours

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025