Actes administratifs

Avenant n° 3 à l'accord-cadre n° 2021-263-Entretien et maintenance des ascenseurs

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024

Liste d'aptitude au titre de la promotion interne 2024

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association BRON HANDBALL-15 et 16 juin 2024

Acte administratif du 06 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 avril 2024

Reprises des emplacements du terrain général et des concessions temporaires au parc- cimetière de la Métropole de Lyon – site de Bron

Acte administratif du 05 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2024

arrêté permission de stationnement - Terrasse de café et restaurant BRASSERIE DES ARCADES

Acte administratif du 05 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2024

Établissement d'accueil de jeunes enfants - ouverture de la micro crèche Petite Étoile

Acte administratif du 05 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de café et restaurant PIZZA COSY BRON

Acte administratif du 05 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2024

arrêté permission de stationnement - Terrasse de café et restaurant LE BISTROT DE L'AVIATION

Acte administratif du 05 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2024