Actes administratifs

: Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00054 CABINET ORTHOPHONIE CHIVAL

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile sur le site des Galeries Lafayette au 209 Boulevard Pinel à Bron

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

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Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Portant numérotation de voirie - 23 rue Hélène Boucher

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Autorisation de buvette à l'association EMS Bron XV Rugby - 21 décembre 2024

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Portant transfert d'un abonnement sur les marchés des lundis et vendredis, place de la Liberté à Bron.

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00056 SARL SAUVIE

Acte administratif du 29 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Arrêté portant autorisation de buvette du comité du personnel de la Ville de Bron - 18 décembre 2024

Acte administratif du 29 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025