Actes administratifs

compte-rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 2 avril 2024

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 04 avril 2024

Mandat donné au centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la mise en concurrence du contrat d'assurance statutaire

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Convention relative à la scolarisation des enfants de l'Institut Départemental de l'Enfance et de la Famille

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Rapport sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine et sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement Rapport annuel 2022

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Demande d'Autorisation Environnementale de la société SOTERLY pour l'exploitation d'une plateforme de regroupement, de tri, de transit et de valorisation de déchets inertes située Boulevard des Droits de l'Homme à Bron.

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Association Bron Talavera de la Reina- Attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Contrat de Ville métropolitain - Engagements Quartiers 2030

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Création d’un emplacement réservé dans le cadre de la modification n° 4 du PLU-H

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024