Actes administratifs

Extension et rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 6 : Couverture - Étanchéité

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2024

mise à disposition d'un logement de type 3 n° 57 situé au 63 rue de la Paix 69500 BRON

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2024

Délégation de fonction et de signature à Madame Isabelle DA SILVA, 6ème Adjointe

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

Nomination du régisseur titulaire, des régisseurs suppléant et mandataires de la régie de recettes pour l'encaissement des produits du cimetière communal

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00049 inscrite dans le PC 069 029 24 00047 BOULANGERIE ARICI

Acte administratif du 15 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

BUDGET PRINCIPAL - BUDGET 2024 - Virement de crédits entre chapitre - Virement n° 1

Acte administratif du 15 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2024

portant autorisation de buvette à l'association Espoir Cancer 23 novembre 2024

Acte administratif du 15 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

portant autorisation de buvette à l'association Bron hand-ball - 16 novembre 2024

Acte administratif du 14 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024