Actes administratifs

Arrêté portant autorisation et réglementation d'un tir d'artifice de divertissement

Acte administratif du 28 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Création d'un poste de Police et DSIT - lot 7 Menuiseries Extérieures PVC

Acte administratif du 26 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS Bron XV Rugby - 14/07/24

Acte administratif du 26 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-714 relatif à la construction du groupe scolaire Les Gênets Lot n° 16 CVC - Plomberie

Acte administratif du 26 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Accord-cadre collecte et revalorisation des déchets industriels des services municipaux

Acte administratif du 26 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Mise à disposition du Fort de Bron - École de Santé des Armées

Acte administratif du 26 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS Bron XV Rugby - 23/06/24

Acte administratif du 26 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS Bron XV rugby

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024