Actes administratifs

Délégation de fonction à Madame Valérie BOULARD, 4ème Adjointe

Acte administratif du 07 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Club Pétanque Bron Terraillon - samedi 12 octobre 2024

Acte administratif du 07 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Ligue Auvergne Rhône-Alpes - samedi 12 et dimanche 13 octobre 2024

Acte administratif du 07 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Réveil des Classes - Interclasse - samedi 23 novembre 2024

Acte administratif du 07 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2024

Signature de la convention de mise à disposition de données relatives au suivi de l'obligation scolaire avec la CAF

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2024 - 4ème campagne

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Attribution du prix de la Ville

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Budget annexe du cinéma Les Alizés - modification de l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 et de la décision modificative n° 1 au budget 2024

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024