Actes administratifs

Association Office Municipal du Sport - Attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Association Arc Club de Bron - Attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Association Comité Bron-Grimma échanges franco-allemands - Attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Association Le Souvenir Français - Attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Règlement des dérogations aux périmètres scolaires

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Acquisition Optim Dette Garantie - outil de gestion en ligne de la dette garantie

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 février 2024

Budget principal - Budget primitif pour l'année 2024

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 15 février 2024

Avenants de transfert de l'accord-cadre n° 2021-345 et des marchés n° 2022-564 et n° 2023- 677 à la société Cheval Paysages

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 février 2024