Actes administratifs

Délimitation du domaine public entre le groupe scolaire Jean Moulin et la voirie métropolitaine rue Guynemer

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Portant autorisation de buvette à l'association Réveil des classes - Interclasse - 28 septembre 2024

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Avenant n° 3 au marché n° 2023-698 Construction de locaux à destination médicale - lot n° 05 : Menuiseries intérieures bois/mobilier

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Portant autorisation de buvette à l'association Bron en Fête - 28 septembre 2024

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Contrat de location pour un logement de type 3 n° 74 au 67 rue Christian Lacouture 69500 BRON

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Marché pour l'extension et de rénovation du Groupe Scolaire Jean Moulin - attribution des lots 5,12 et 13

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Relance Travaux Extension groupe scolaire Pierre Cot - Lot 6 Menuiserie extérieure aluminium - occultation - métallerie

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Arrêté portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00033 inscrite dans le PC n° 069 029 24 00028 SCI OLA

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024