Actes administratifs

Nomination du régisseur titulaire (intérimaire) de la régie de recettes pour l'encaissement des produits de l'activité périscolaire

Acte administratif du 18 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 janvier 2024

Prestations de service d'assurance - Flotte automobile

Acte administratif du 17 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 janvier 2024

Interdiction d'accès à l'Hôtel de Ville et ses dépendances du domaine public

Acte administratif du 14 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Création d'un poste de Police et DSIT

Acte administratif du 11 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 janvier 2024

Avenant n° 1 à l'accord-cadre n° 2022-551 de fourniture de cylindres, de serrures et clés sur organigramme

Acte administratif du 11 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 janvier 2024

Maîtrise d’œuvre pour la construction d'une crèche de 24 berceaux site Elise Deroche

Acte administratif du 30 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 30 janvier 2023

Parvis de la Halle des Sports-aménagement d'un îlot de fraicheur

Acte administratif du 27 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Contrat de location pour un logement de type 1 n° 78 au 27 rue Guynemer 69500 BRON

Acte administratif du 27 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024