Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT 069 029 24 00044 inscrite dans le PC 069 029 24 00036 - CRÈCHE ELISE DEROCHE

Acte administratif du 29 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron en Fête - samedi 21 septembre 2024

Acte administratif du 29 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté portant délégation de fonction à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 22 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2024

portant autorisation et réglementation d'un tir d'artifice de divertissement - 21 septembre 2024

Acte administratif du 22 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2024

Rectificatif de l’arrêté n° DAU_AR20240635 du 02/07/2024 portant sur la dérogation à la fermeture le dimanche au public des commerces de détail pour l’année 2024

Acte administratif du 22 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de restaurant AU PAIN DE BRON

Acte administratif du 21 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 30 septembre 2024

portant réglementation temporaire de l'utilisation du domaine public à des fins commerciales pour la vente de fleurs du 29 octobre au 2 novembre 2024

Acte administratif du 21 août 2024 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Accord-cadre Entretien, maintenance et grosses réparations des stations de pompage sur forage de la Ville de Bron

Acte administratif du 19 août 2024 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024