Actes administratifs

Arrêté portant détermination des lignes directrices de gestion définissant la stratégie pluriannuelle de pilotage des RH et la promotion et valorisation des parcours professionnels

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Avenant n° 1 à la délégation de Service Public pour la gestion d'un Établissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) - Zac des Clairières

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association Bron Taekwondo - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Cimetière communal de Bron - Tarifs des concessions funéraires et d’occupation du caveau provisoire pour l’année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association Entente Municipale Sportive Bron XV - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Règlement intérieur du réseau des médiathèques

Acte administratif du 01 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Contrat de location du Fort de Bron

Acte administratif du 30 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 décembre 2023

Contrat de location pour un logement de type 3 n° 6 situé au 43 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 30 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 décembre 2023