Actes administratifs

Avenant n° 3 au marché n° 2023-639 Aménagement d'un Bar - Espace Albert Camus Lot 1 : Démolition Gros oeuvre

Acte administratif du 15 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2024

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile - 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation - Food Truck Société G CARRE

Acte administratif du 08 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de restaurant LE BISTROT DE LA CAVE

Acte administratif du 08 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2024

Réglementation temporaire du stationnement - Installation d'un camion de restauration, 79 avenue Ferdinand Buisson à BRON

Acte administratif du 08 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2024

Délégation de fonction d'officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 08 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de restaurant UNE CAVE A BRON

Acte administratif du 08 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT 069 029 24 00025 – ESPRIT KEISHO

Acte administratif du 02 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2024

Arrêté portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00027 – CHEZ LA CIGALE ET LA FOURMI

Acte administratif du 02 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2024