Actes administratifs

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Décision

COMMANDE PUBLIQUE

Accord-cadre mission de communication et de concertation pour les quartiers de Parilly et Terraillon

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024

Détails de l'acte

Décision

COMMANDE PUBLIQUE

Extension et rénovation du groupe scolaire Jean Moulin Lot 7 "Façades - Bardages" et Lot 10 "Carrelage-Faïence"

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024

Détails de l'acte

Arrêté Municipal

FINANCES

Nomination d'un mandataire sur la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement des droits et des redevances à percevoir pour le centre nautique André Sousi et mettant fin aux fonctions de mandataires de cette dernière

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024

Détails de l'acte

Décision

COMMANDE PUBLIQUE

Avenant n° 1 au marché n° 2023-716 Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 18 "Aménagements extérieurs"