Actes administratifs

Accord cadre Peinture et matériels de peinture

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Contrat de location pour un logement de type 3 n° 79 au 27 rue Guynemer 69500 BRON

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 16 octobre 2023

Acte administratif du 16 octobre 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 19 octobre 2023

Arrêté préfectoral relatif à la mise en situation de crise sécheresse de l'axe Saône.

Acte administratif du 09 octobre 2023 - Auteur Vanina NICOLI Secrétaire générale Préfète déléguée pour l'égalité des chances

Publié le 11 octobre 2023

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 et du règlement budgétaire et financier

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Décision Modificative n° 1 au budget annexe du cinéma Les Alizés pour l'année 2023

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Ouverture dominicale des commerces en 2024

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023