Actes administratifs

Rapport d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux-Année 2022

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Décision modificative n° 2 au budget principal de la Ville 2023

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public pour la gestion du cinéma LES ALIZÉS

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Centre Social et Culturel Gérard Philipe (CSCGP) - Approbation de l'avenant à la convention d’objectifs 2023 et attribution d'une subvention d’équipement

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Convention de participation financière de la Métropole aux frais d’ingénierie liés à la refonte des Conventions locales d’application (CLA) du Contrat de Ville Métropolitain (CVM)

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Gratification des stagiaires de l'enseignement secondaire et supérieur

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux - Conventions de gestion en flux des réservations

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Mandat spécial pour un déplacement à Auschwitz-Birkenau le 29 novembre 2023

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023