Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Club Pétanque Bron Terraillon - 13 juin 2024 de 18H30 à 23H00

Acte administratif du 14 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 juin 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00024 - Décathlon Village

Acte administratif du 14 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Tous en Scène - 16 juin 2024

Acte administratif du 14 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Club Pétanque Bron Terraillon - 14 juin 2024 de 10H00 à 16H00

Acte administratif du 14 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Club Pétanque Bron Terraillon - 13 juin 2024 de 07H00 à 19H00

Acte administratif du 14 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 juin 2024

compte-rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 13 juin 2024

Acte administratif du 13 juin 2024 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 20 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Club de Pétanque Bron Terraillon - 8 juin 2024

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté portant autorisation et réglementation d'un tir d'artifice de divertissement - 29 juin 2024

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024