Actes administratifs

Recensement de la population

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Subvention pour la production de logements locatifs sociaux par la Société Alliade Habitat au sein de la ZAC Terraillon (îlot B1 et B2) - 9 et 11 rue des Etoiles

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Attribution d'une subvention à l'association "Pompiers Humanitaires Français"

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 et du règlement budgétaire et financier

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Décision Modificative n° 1 au budget annexe du cinéma Les Alizés pour l'année 2023

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Ouverture dominicale des commerces en 2024

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Mise à disposition d'un logement de type 2 n° 10 situé au 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 04 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023