Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00011 - Hôtel Ibis Lyon Est Bron

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à la société MHD Production - 14 juin 2024

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté fixant la liste des représentants du personnel aux Commissions Administratives Paritaires

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-641 Aménagement d'un Bar - Espace Albert Camus - Lot n° 2 : Plâtrerie peinture - Faux plafonds - Sols souples

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2024-768 Maîtrise d’œuvre pour la rénovation thermique du groupe scolaire Jean Jaurès

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de café et restaurant CHE DELIZIA

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté portant décision d’autorisation pour l’organisation d’une manifestation exceptionnelle dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) non prévu à cet effet. ME 069 029 24 00002 le 11 juin 2024

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00026 - LA HALLE

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024