Actes administratifs

Établissement d'accueil de jeunes enfants - ouverture de la micro crèche Petite Étoile

Acte administratif du 05 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de café et restaurant PIZZA COSY BRON

Acte administratif du 05 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2024

arrêté permission de stationnement - Terrasse de café et restaurant LE BISTROT DE L'AVIATION

Acte administratif du 05 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2024

Contrat de service monétique TCP/IP – CARTADIS

Acte administratif du 05 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2024

arrêté permission de stationnement - Terrasse de café et restaurant LE DARING

Acte administratif du 05 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2024

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Délibération portant remboursement des frais de transport, de repas et d’hébergement engagés par les personnels dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Ajustement des périmètres scolaires

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024