Actes administratifs

Programmation 2024 du Contrat de Ville

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Convention d'adhésion aux activités de "Conseil en Energie Partagé" avec le SIGERLy

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Tableau des emplois permanents

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Demande de garantie partielle d'emprunt par Alliade Habitat - Construction neuve de 41 logements ZAC Terraillon îlots B1 et B2

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Création du tarif des emplacements des marchés à thème

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Subventions pour l’acquisition de dispositifs de récupération d'eau de pluie en 2024

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2024 - 2ème campagne

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Association Comité de gestion du Centre aéré Bron Parilly - Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'objectifs 2023-2025 et attribution d'une subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024