Actes administratifs

Présentation du compte administratif 2022 et bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Tarifs 2023

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Plan d'action relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2023-2026

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 - Budget annexe du cinéma Les Alizés

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Signature d'une nouvelle convention cadre avec l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat de l'agglomération lyonnaise (ALEC) - Période 2023 à 2025

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Conclusion d’un bail commercial avec la société ALTIPLANO pour l’exploitation d’un parc acrobatique en hauteur sur le site du Fort de Bron

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Convention entre la Ville et la société FREE Mobile- Implantation d'une antenne relais Stade Pierre Duboeuf

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023