Actes administratifs

Décision portant demande à la Métropole de Lyon d'une demande de subvention pour les travaux d'extension de l'école maternelle et la création de l'école élémentaire des Genêts

Acte administratif du 07 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 mars 2024

Accord-cadre Fourniture de vêtements, chaussures de travail et E.P.I.

Acte administratif du 07 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 mars 2024

Arrêté portant délégation de fonction à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 29 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Arrêté portant délégation de fonction à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 29 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Arrêté portant délégation de fonction à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 29 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Avenant au marché n° 2023-677 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts Lot n° 3 Terrassements-VRD

Acte administratif du 27 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Avenant n° 5 à l'accord-cadre n° 2021-355 : Impression et façonnage du bulletin municipal et de ses suppléments

Acte administratif du 27 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la construction d'un pôle d'équipements publics à Parilly

Acte administratif du 27 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024