Actes administratifs

Montant des vacations des activités périscolaires

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Régularisation foncière secteur Albert Camus et rue de Rebufer

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Programmation 2023 du Contrat de Ville

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Centre de santé communautaire et planétaire de Bron-attribution d'une subvention exceptionnelle

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Modification du périmètre scolaire

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles du Rhône Arc Alpin Interdépartemental (CIDFF Rhône Arc Alpin) - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Modification de la décision du 18 décembre 2001 portant institution d'une régie de recettes pour l'encaissement des produits du cimetière communal

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 avril 2023