Actes administratifs

Règlement des dérogations aux périmètres scolaires

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Acquisition Optim Dette Garantie - outil de gestion en ligne de la dette garantie

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 février 2024

Budget principal - Budget primitif pour l'année 2024

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 15 février 2024

Avenants de transfert de l'accord-cadre n° 2021-345 et des marchés n° 2022-564 et n° 2023- 677 à la société Cheval Paysages

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 février 2024

Désignation d'un référent déontologue pour les élus

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Mise à jour des autorisations de programme

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2024

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Association Réussir l’Insertion à Bron – RIB - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2024

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024