Actes administratifs

Avenant n° 1 au marché n° 2022-495 - Maîtrise d’œuvre pour la création d'un poste de police municipale et de locaux tertiaires

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2023

Délégation de fonction à Monsieur Fatih DEMIRAY, Conseiller Municipal

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2023

Marché de programmation et organisation du festival de musique "Fort en musiques" 2023

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 avril 2023

Fournitures scolaires

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 avril 2023

Désignation de la Personne Responsable de l'Accès Aux Documents Administratifs (PRADA)

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2023

Délégation d'Officier d'état civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2023

Délégation de fonction à Madame Maryam EL GUIZANI, Conseillère Municipale

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2023

Travaux d'extension du groupe scolaire Pierre Cot

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 avril 2023