Actes administratifs

Désignation de deux représentants du Conseil Municipal au Conseil de l'Institut de Psychologie Université Lyon 2

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association Bron Basket Club - BBC - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Portant numérotation de voirie – 2A et 2B rue Jean Lacroix

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Convention de fourrière animale - Renouvellement de la convention S.P.A. pour 2024 et 2025

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Club pétanque Bron Terraillon - CPBT - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Rapport d'Orientation Budgétaire 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association Racing Club Bron Décines Natation - RCBDN - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Fixation des taux de promotions pour les avancements de grade

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023