Actes administratifs

Attribution d’une subvention à la Fédération Française de l’aéronautique pour soutenir l’exploitation d’un avion électrique pour l’apprentissage du pilotage sur l’aéroport de Lyon-Bron

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Communication de l'état récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Centre Communal d'Action sociale - CCAS - Fixation du montant de la subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Vente du matériel de la cuisine centrale

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Association Arc Club de Bron - Attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Association Bron Grimma - Attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Cession de terrains sis Mas de Rebufer pour la construction de logements et d'un local professionnel

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023