Actes administratifs

Avenant n° 1 au contrat n° 220905 relatif à la maintenance de l'interface SMS

Acte administratif du 07 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Contrat de maintenance, hébergement et abonnement du progiciel ORPHEE Média SQL

Acte administratif du 07 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Autorisation de pose d'enseignes - Société Générale

Acte administratif du 26 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 octobre 2023

Arreté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P) de 5e catégorie

Acte administratif du 25 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 novembre 2023

Avenant n° 1 au marché n° 23-613 de travaux d'extension Groupe Scolaire Pierre Cot - Lot 1 : préparation de terrain/VRD/Espaces verts

Acte administratif du 25 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2023-639 - Transfert du marché suite au rachat de l'entreprise PAILLASSEURS FRERES - Bar Espace Albert Camus

Acte administratif du 25 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Contrat de location pour un logement de type 3 n° 6 situé au 43 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Conclusion d'un contrat de prêt avec la Banque Populaire Auvergne-Rhône-Alpes

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 octobre 2023