Actes administratifs

Création d'une brigade cynophile

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Association Multi Services Développement Ateliers et Chantiers d’Insertion (MSD ACI) - Approbation de la convention d'objectifs et attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Rapport d'Orientation Budgétaire 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Demande de garantie partielle d'emprunt par la Foncière d'Habitat et Humanisme - Réhabilitation immeuble collectif 7 rue des Glycines à Bron

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Signature d'une convention d'objectifs et d'une convention de mise à disposition exclusive du domaine public avec le Comité de Gestion du Centre Aéré de Bron

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Mise en location avec baux d’habitation des Résidences La Garenne, Alsace-Lorraine, Ferdinand Buisson et Jean Moulin

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Association du Patrimoine Militaire de Lyon et de sa Région - Attribution d'une subvention

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon - tarifs applicables pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022