Actes administratifs

Arrêté portant délégation de fonction à des fonctionnaires territoriaux-Margot VICTOR

Acte administratif du 31 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Arrêté portant délégation de signature à des fonctionnaires territoriaux-Fanny PARACCHI

Acte administratif du 31 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Arrêté portant délégation de signature à des fonctionnaires territoriaux-Laure LAVIGNE

Acte administratif du 31 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Avenant n° 1 à l'accord cadre n° 22-435 - Prestations de sécurité - sécurisation des bâtiments, manifestations ponctuelles, tranquillité Publique - Lot 1 Interventions sur site

Acte administratif du 21 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Prestation de services

Acte administratif du 16 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Portant numérotation de voirie - 10 et 12 rue des Gendarmes

Acte administratif du 10 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 août 2023

Portant numérotation de voirie - 17, 19 et 21 rue du Capitaine Frank Labois

Acte administratif du 10 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 août 2023

Contrat de maintenance et support du logiciel i-Parapheur

Acte administratif du 10 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023