Actes administratifs

Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes

Acte administratif du 11 octobre 2022 - Auteur Jérémie BREAUD

Publié le 13 octobre 2022

Association Centre Social et Culturel Gérard Philipe - CSCGP - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions Contrat Territorial Global pour l'année en cours

Acte administratif du 11 octobre 2022 - Auteur JEREMIE BREAUD

Publié le 12 octobre 2022

Association Comité de gestion du Centre aéré Bron Parilly - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention d'objectifs 2022 et attribution de la subvention Contrat Territorial Global pour l'année en cours

Acte administratif du 11 octobre 2022 - Auteur JEREMIE BREAUD

Publié le 12 octobre 2022

Décision modificative n° 2 au budget primitif 2022

Acte administratif du 11 octobre 2022 - Auteur JEREMIE BREAUD

Publié le 12 octobre 2022

Participation au Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés (POPAC) 2022-2024 de la Métropole de Lyon

Acte administratif du 11 octobre 2022 - Auteur JEREMIE BREAUD

Publié le 12 octobre 2022

Pôle Funéraire Public - Rapport annuel des mandataires 2021

Acte administratif du 11 octobre 2022 - Auteur Jérémie BREAUD

Publié le 13 octobre 2022

Association BRON HANDBALL - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d’objectifs 2022 et attribution d'une subvention complémentaire 2022

Acte administratif du 11 octobre 2022 - Auteur Jérémie BREAUD

Publié le 13 octobre 2022

Centre Social et Culturel Gérard Philipe - Attribution d'une subvention

Acte administratif du 11 octobre 2022 - Auteur Jérémie BREAUD

Publié le 13 octobre 2022