Actes administratifs

Renouvellement contrat de maintenance du logiciel GEODP Placier V2 pour la régie des marchés forains

Acte administratif du 18 juillet 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la création d'un poste de police municipale et de locaux tertiaires

Acte administratif du 18 juillet 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Désignation d'un Délégué à la Protection des Données mutualisé Ville CCAS

Acte administratif du 10 juillet 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 juillet 2023

: Avenant n° 4 à l'accord-cadre n° 2021-355 relatif à l'impression et au façonnage du bulletin municipal et de ses suppléments

Acte administratif du 05 juillet 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Revalorisation des tarifs des Sports et de la Vie Associative

Acte administratif du 30 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 27 juin 2023

Acte administratif du 27 juin 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 03 juillet 2023

Avenant n° 11 à l'accord-cadre n° 2020-169 relatif à la fourniture de produits et matériels d'entretien - ouate : lot n° 1 : produits et matériels d'entretien

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté tableau avancement grade ingénieur principal

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023