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Arrêté Municipal
URBANISME
Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00001 inscrite dans le PC n° 069 029 25 00001 SITE A PARTENAIRES MULTIPLES bâtiment ouest – 332 avenue Général de Gaulle
Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00003 inscrite dans le PC n° 069 029 25 00001 SITE A PARTENAIRES MULTIPLES bâtiment est – 332 avenue Général de Gaulle
Acte administratif du01 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron