Actes administratifs

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 23 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 24 octobre 2025

Délégation de signature à Monsieur Tarik EZ ZAJJARI, 14ème Adjoint

Acte administratif du 22 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 octobre 2025

portant autorisation de buvette à l'association Association Ligue Auvergne Rhône Alpes - du 6 et 7 décembre 2025

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile sur 5 emplacements du parking situé au 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation - 1er janvier au 30 juin 2026

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

stationnement

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Monsieur le Maire

Publié le 21 octobre 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile-"IL PICCOLO PIZZA" du 1er janvier au 31 mars 2026

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

stationnement

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Monsieur le Maire

Publié le 21 octobre 2025

Portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction des Sports et de la Vie Associative

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025