Actes administratifs

Délégation de fonction d'officier d'état civil à un conseiller municipal

Acte administratif du 11 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 11 mars 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 18 mars 2025

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Association Ligue Auvergne Rhône Alpes - du 12 au 13 avril 2025

Acte administratif du 10 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 10 mars 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 11 mars 2025

Avenant n° 1 au contrat de maintenance du logiciel ORPHEE : Gestion informatisée de la Médiathèque Jean-Prévost

Acte administratif du 10 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 07 mars 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 11 mars 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 07 mars 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 09 mars 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 07 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 07 mars 2025