Actes administratifs

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00043 inscrite dans le PC n° 069 029 23 00047 M01 POLICE MUNICIPALE

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00041 – C C BIOS - CHAUSSEA

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

stationnement

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Monsieur le Maire

Publié le 09 octobre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 2 n° 8 au 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON à l'ASUL BRON

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

Avenant n° 2 à l'accord cadre n° 2024-814 - Acquisition et maintenance des nouveaux outils du centre de services de la DSIT

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

portant autorisation de création d'une coquille vide pour un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) RESTAURANT – 7 allée Général Benoist

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00042 – CC BIOS – TAPE A L’OEIL

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

arrêté d'occupation du domaine public

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Monsieur le Maire

Publié le 09 octobre 2025