Actes administratifs

Désignation des représentants du Maire au sein des conseils d'école

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n°069 029 24 00064 ACTION

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Avenant n° 1 au marché n° 2024-838 - Travaux d'extension du groupe scolaire Pierre Cot - lot n° 6 - Menuiserie extérieure aluminium/occultation/métallerie

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Accord-cadre gardiennage du cimetière communal

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Arrêté portant réglementation de l'occupation du domaine public

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 05 mars 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 05 mars 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 05 mars 2025

portant autorisation de buvette à l'association Club de Lutte - 12 avril 2025

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025