Actes administratifs

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 28 novembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives

Publié le 28 novembre 2025

Arrêté portant réglementation sur la circulation

Acte administratif du 28 novembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives

Publié le 28 novembre 2025

Arrêté portant réglementation sur la circulation et le stationnement

Acte administratif du 28 novembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025

Arrêté portant réglementation sur le stationnement

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00057 VINATIER

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025

Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - C. Z.

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025

Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - V. V.

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives

Publié le 27 novembre 2025